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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or, Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher
281 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Baume-les-Moines - sceau - 1290
Bailliage de Dijon - Armorial - 1384
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1489
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau aux causes - 1305
Chapitre de la Chapelle du Duc de Bourgogne à Dijon - sceau - 1371
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1363
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1209
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1366
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Mons - sceau - 1385
Harlem - sceau du secret - 1385
Delft - sceau - 1385
Leyde - sceau du secret - 1385
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Prévôté de Paris - Charles VI de France - contre-sceau - 1402
Officialité de Paris - sceau - 1536
Bailliage de Macon - sceau - 1512
Bailliage de Macon - sceau - 1469
Bailliage de Macon - sceau - 1320
Bailliage de Mâcon - sceau - 1420/1462
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Lyon - sceau (1289 / 1316)
Officialité de Lyon - sceau
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Cour du comte de Savoie à Bagé - sceau
Cour de Vesoul - sceau - 1422
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux causes - 1361
Sénéchaussée de Bourmont - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
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