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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique
474 résultats
Cour de Blain - sceau - 1451
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1288
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1325
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1345/1363
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1369
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1459
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1470
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1476
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1452
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1504
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1495
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1518
Cour de Nantes - sceau des actes - 1534
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1520
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1485
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1578
Cour de Nantes - sceau - 1534
Cour de Nantes - signet - 1600
Cour de Nantes - petit sceau - 1366
Cour de Nantes - petit sceau - 1367
Cour de Nantes - contre-sceau - 1373
Prévôté de Vertus - sceau - 1452
Vicomté de Lillebonne - petit sceau - 1408
Cour de Quimper - sceau - 1602
Cour de Quimper - sceau - 1653
Cour du Pé à Saint-Jean de Bouguenais - sceau - 1328
Cour de la Rivière d'Abbaretz - sceau aux contrats - 1478
Vicomté de Verneuil - sceau aux obligations - 1378
Chatellenie de La Bénate - cachet - 1619
Vicomté de Caudebec - petit sceau aux causes - 1408
Cour du Vigneu au Pellerin - sceau des actes - 1533
Cour de Quimper - sceau aux contrats - 1404
Cour de Quimper - sceau - 1388
Cour de Quimper - sceau - 1476
Cour de Quimper - sceau - 1540
Cour de Quimper - sceau - 1549
Cour de Quimper - sceau - 1573
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1550
Cour de Lannion - sceau aux contrats - 1390
Cour de Goulaine - sceau aux contrats - 1420
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1541
Cour de Lannion - sceau aux contrats - 1540
Cour du Pordo - sceau aux contrats - 1555
Cour du Vigneu au Pellerin - sceau aux contrats - 1528
Cour de Chateaufromont - sceau aux contrats - 1481
Cour de La Bretesche - cachet - 1671
Cour de La Bretesche - sceau - 1567
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