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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives municipales de Thann
30 résultats
Thann - sceau - 1739
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Thann - petit sceau - 1469
Charles et Nicole de Lorraine - premier - sceau
Officialité de Bâle - sceau - 1626
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - troisième - sceau
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - deuxième - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - premier - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Cernay - sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Fribourg en Brisgau, Faculté de droit - sceau - 1687
Abbaye Notre-Dame de Flabémont - sceau
Cour du duc de Lorraine à Nancy - deuxième - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1295
Officialité de Toul - sceau - 1305/1306
Abbaye de Sainte-Hoïlde - sceau - 1393
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Chambre des contrats de Strasbourg - sceau aux contrats - 1706/1743
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1435/1572
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1425/1426
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1630 / 1777
Metz sceau de la bullette - sceau - 1424/1465
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1558/1601
Couvent des Franciscains de Thann - sceau - 1497
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau - 1180/1280