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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de l'Yonne
107 résultats
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Châtellenie d'Argentan - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1286
Charles et Nicole de Lorraine - premier - sceau
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - premier - sceau
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Église de Saint-Aquilin-D'augerons - sceau
Abbaye Notre-Dame de Flabémont - sceau
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Bailliage de Troyes - sceau
Prévôté d'Auxerre - Troisième - sceau
Officialité d'Auxerre - premier - sceau
Abbaye Notre-Dame de Dilo - sceau
Cour du duc de Bourgogne à Avallon - sceau
Cour du duc de Lorraine à Nancy - deuxième - sceau
Cour du comté de Tonnerre - premier - sceau
Bailliage de Sens - contre-sceau
Prévoté de Valuisant - sceau
Prévoté de Maligny - sceau - 1301
Prévoté de Villeneuve-l'Archevêque - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1295
Officialité de Toul - sceau - 1305/1306
Chigy - sceau
Bailliage de Troyes - deuxième - sceau
Bailliage de Troyes - premier - sceau
Prévoté de Clamecy - deuxieme - sceau
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Officialité d'Autun - premier - sceau
Officialité de Sens - premier - sceau