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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie
63 résultats
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Charles et Nicole de Lorraine - premier - sceau
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - premier - sceau
Abbaye Notre-Dame de Flabémont - sceau
Lods en en Faucigny - Humbert II - Sceau
Prieuré de Nantua - sceau
Cour du duc de Lorraine à Nancy - deuxième - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1295
Officialité de Toul - sceau - 1305/1306
Officialité de Genève - quatrième - sceau
Le prieuré de Pomier - sceau
Abbaye d'Aulps - sceau
Abbaye de Sainte-Hoïlde - sceau - 1393
Canton de Fribourg - sceau - 1312
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
Lods en Genevois - sceau ordonné -
Judicature Mage du Comté de Genève - deuxième sceau ordonné par Pierre de Genève
Cour de Savoie - sceau ordonné - Philippe de Savoie
Cour de Savoie - Sceau aux causes - Philippe de Savoie
Judicature Mage de Savoie - sceau - Charles III de Savoie
Judicature de Chautagne - sceau - Guy de Montluel
Lods au Comté de Genève - premier - sceau - Amédée III de Genève
Cour de Faucigny - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau
Judicature Mage du Comté de Genève - sceau ordonné
Abbaye de Saint-Ruph de Valence - sceau
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Conseil du Comté de Genève - sceau ordonné - Amédée III de Genève
Conseil du Comté de Genève- sceau ordonné - Robert de Genève
Prieuré de Talloires - grand sceau
Vicariat général de l'évéché de Genève - sceau
Chapitre cathédral de Genève - sceau
Officialité de Genève - premier - sceau aux contrats
Officialité de Genève - sceau - 1397
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