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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de l'Aube
Nature juridique du sceau: sceau aux causes
4 résultats
Prieur de Brienne - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Vincent de Chalon-sur-Saône - sceau aux causes
Chapitre de Saint-Lazare d'Autun - sceau aux causes
Mairie de Dijon - sceau aux causes - 1422/1539