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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Haute-Loire
125 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Cluny - sceau - 1209/1309
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Bailliage de Dijon - sceau - 1288
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Paris - sceau - 1536
Bailliage de Macon - sceau - 1275
Officialité de Lyon - sceau (1272)
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau
Sceau royal pour la Terre d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Quatrième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Premier - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - Sceau aux conventions
Sénéchaussée du Puy en Velay - quatrième - sceau