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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales du Morbihan
78 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Abbaye Saint-Pierre de Cluny - sceau - 1209/1309
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Bailliage de Dijon - sceau - 1288
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Bailliage de Macon - sceau - 1275
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Officialité de Lyon - sceau (1272)
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Cluny- sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau aux sentences
Cour du seigneur de Beaujeu - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - deuxième - sceau
Cour de Nolay - premier - sceau
Cour de Nolay - sceau de juridiction
Officialité d'Autun - quatrième - sceau