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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives départementales de la Somme
114 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Cluny - sceau - 1209/1309
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1447
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau -1360
Bailliage de Dijon - sceau - 1288
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1783
Bailliage de Macon - sceau - 1275
Officialité de Lyon - sceau (1272)
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Abbaye Saint-Faron de Meaux - premier - sceau
Abbaye de Saint-Nicolas d'Arrouaise - sceau
Chapitre de Saint-Quentin - premier - sceau
Cluny- sceau
Chapitre de Saint-Sauveur de Saint-Pol - sceau
Bailliage d'Amiens - premier - sceau
Bailliage d'Amiens - deuxième - sceau
Bailliage d'Amiens - troisième - sceau
Bailliage de Nancy - sceau
Sénéchaussée de Ponthieu - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Berteaucourt - sceau
Abbaye de Saint-Fuscien-au-Bois - sceau
Abbaye de Mont-Saint-Éloy - sceau
Abbaye de Saint-Germer-de-Flaix - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Visigneux - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Épagne - sceau
Abbaye de Notre-Dame du Gard - premier - sceau
Abbaye de Notre-Dame du Gard - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Ham - sceau
Abbaye de Saint-Acheul - sceau - 1252
Abbaye Saint-Quentin de Beauvais - premier - sceau
Université des chapelains de la cathédrale d'Amiens - premier - sceau
Prieuré Saint-André-au-Bois - sceau
Prieuré Saint-Aubert de Boves - sceau
Abbaye Saint-Jean d'Amiens - sceau
Abbaye Saint-Martin-aux-Jumeaux d'Amiens - sceau
Doyenné de Rue - sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau aux sentences
Bailliage de Raineval - sceau
Prévôté d'Amiens - deuxième - sceau
Prévôté de Fouilloy - sceau
Bailliage de Picquigny - premier - sceau
sénéchaussée de Ternois - sceau
Prévôté d'Amiens - premier - sceau
Le vicariat général du tiers ordre - sceau
Hôtel-Dieu Saint-Jean d'Amiens - sceau
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