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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire, Archives municipales de Dijon
108 résultats
Abbaye Saint-Pierre de Cluny - sceau - 1209/1309
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau emprunté - 1519
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Bailliage de Dijon - sceau - 1288
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Bailliage de Macon - sceau - 1275
Officialité de Lyon - sceau (1272)
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Cluny- sceau
Cour du duc de Bourgogne à Poligny - sceau aux sentences
Soissons - sceau
Cour du Parlement de Bourgogne à Beaune - sceau - 1387/1462
Parlement de Bourgogne - sceau ordonné - 1520/1528
Parlement de Bourgogne - contre-sceau - 1511/1600
Cour du seigneur de Beaujeu - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - sceau
Chancellerie du duc de Bourgogne à Autun - deuxième - sceau
Cour de Nolay - premier - sceau
Cour de Nolay - sceau de juridiction
Officialité d'Autun - quatrième - sceau
Officialité d'Autun - cinquième - sceau
Officialité d'Autun - sixième - sceau
Officialité d'Autun - deuxième - sceau
Officialité de l'archidiacre d'Autun - deuxième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Beaune - sceau
Chapitre de la Sainte Chapelle de Dijon - sceau
Chapitre de Saint-Andoche de Saulieu - sceau
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