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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Eure-et-Loir, Archives départementales de la Haute-Loire
108 résultats
Saint-Hilaire de Chartres - sceau - 1482
Eglise de Saint-Saturnin de Chartres - sceau - 1460
Châtellenie de Chartres - contre-sceau - 1289
Official du chapitre de Chartres - sceau - 1236
Official de Séez - sceau - 1253
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Officialité du sous-doyen de Chartres - deuxième - contre-sceau
Bailliage de la Ferté Esnault - deuxième - sceau
Châtellenie de Chartres - sceau - 1452/1457
Bailliage de la Ferté Esnault - premier - sceau
Châtellenie de Chartres - sceau
Châtellenie de Chartres - sceau - 1292
Châtellenie de Chartres - sceau - 1394
Châtellenie de Chartres - sceau - 1390
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Chartres - sceau - 1248/1297
Officialité de Paris - sceau - 1536
Officialité de Rouen - premier - sceau
Officialité du sous-doyen de Chartres - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau
Sceau royal pour la Terre d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Officialité de Mende - Sceau