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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Indre-et-Loire, Archives départementales du Jura
70 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Prévôté de Tours - sceau - 1323
Non identifié / Ad 37-2 - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1333
Chapitre de Tours - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1281
Officialité de Tours - sceau - 1271
Officialité de Tours - sceau - 1228/1269
Cour du comte de Blois - deuxième - sceau
Cour d'Amboise - sceau - 1430
Société Royale des Sciences - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1320
Ordre de Saint-Michel et du Saint-Esprit - grand sceau
Prieuré de Saint-Barthélémy - sceau
Non identifié / Ad 37-1 - sceau
Prévôté de Tours - sceau - 1452
La Grande Chartreuse - deuxième - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Cour de Jean de Chalon - sceau (1342)
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1565
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1496/1497
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Cour du seigneur de Thoire et Villars - sceau
Cour de Lons-le-Saulnier - sceau
Chancellerie de Savoie - sceau (1565)
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau aux causes - 1510
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1541
Officialité de Genève - sceau (1378)
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Cour de Lons-le-Saulnier - sceau
Officialité de Lyon - sceau (1303)
Officialité de Lyon - sceau (1296)
Officialité de Lyon - sceau (1289 / 1316)
Bailliage de Chaumont - premier - sceau
Chatellenie de Noyon - sceau
Officialité de Genève - sceau (1366)
Officialité de Lyon - sceau (1235)
Officialité de Lyon - sceau (1326)
Chapitre du Monastère de Saint-Claude - sceau (1641)
La Chartreuse de Seillon - sceau
Abbaye Notre-Dame d'Abondance - sceau
Cour de Chalon - sceau
Cour de Cuiseaux - sceau
Cour d'Arbois - sceau - 1296 / 1303
Officialité de Lyon - sceau (1313)
Officialité de Lyon - sceau (1282)
Cour d'Arbois - sceau - 1283
Cour de Gendrey - sceau
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