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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Oise, Archives départementales de la Haute-Saône
108 résultats
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Abbaye Saint-Symphorien de Beauvais - sceau
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Salins - cinquième - sceau
Chapitre Général de Citeaux - sceau - 1352/1379
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1271/1279
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Abbaye d'Acey - sceau
Abbaye de Prémontré - premier - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Tabellionage ducal d'Épinal - sceau - 1544/1564
Prévôté de Senlis - premier - sceau
Prévôté de Senlis - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - premier - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - deuxième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - troisième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau - 1146/1171
Vicomté d'Évreux - premier - sceau
Bailliage de Nesle - premier - sceau
Bailliage de Nesle - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Gomerfontaine - sceau
Abbaye Saint-Vincent de Senlis - sceau
Abbaye Saint-Corneille de Compiègne - sceau
Abbaye Saint-Lucien de Beauvais - sceau
Abbaye Saint-Quentin de Beauvais - troisième - sceau
Abbaye de Breteuil - premier - sceau
Abbaye de Breteuil - deuxième - sceau
Abbaye de Breteuil - troisième - sceau
Abbaye de Breteuil - quatrième - sceau
Doyenné de Breteuil - sceau
Chapelle royale de Saint-Maurice de Senlis - sceau
Doyenné de Beaumont - sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
Baronnie de Châteauneuf - sceau
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