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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Haute-Savoie
131 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Officialité de Paris - sceau - 1536
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau
Sceau royal pour la Terre d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Officialité de Mende - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Quatrième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Premier - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - Sceau aux conventions
Sénéchaussée du Puy en Velay - quatrième - sceau
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