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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Communiqué
137 résultats
Abbaye Notre-Dame de Chaalis - cachet
Abbé et couvent de Saint-Michel-en-l'Herm - sceau - 1514
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Dijon - sceau - 1434/1438
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Paris - sceau - 1536
Angoulême - sceau
Vicomté de Bayeux - neuvième - sceau
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Chapitre de Lisieux - sceau
Chambrerie de Bernardin de Saint-François évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie d'Edouard Molé évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de François de Nesmond évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de Jacques de Silly - sceau
Abbaye de Saint-Vigor de Cerisy - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de Saint-Sever - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Leval - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Longues - sceau
Trinitaires de Saint-Eloi près Mortagne - sceau
Bailliage de l'abbaye de Cherbourg - premier - sceau
Châtellenie de Huillé - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Université de Valence - sceau
Confrérie des Chapelains de Saint-Nicolas-Des-Courtils - sceau
Requêtes de l'hotel du roi - sceau - 1410
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Chambre épiscopale de Poitiers - sceau ordonné - 1499
Officialité de Thérouane - Deuxième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
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