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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Marne, Archives départementales du Morbihan
46 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Bailliage de Châteauvillain - sceau
Terre de Châteauvillain, d'Arc et de Gié - sceau
Terre de Courcelles-sur-Aujon - sceau
Joinville - deuxième - sceau
Mairie de Bourdons - sceau
Langres - deuxième - sceau
Cour de Grancey - sceau
Chambre des Comptes de Langres - contre-sceau
Langres - premier - sceau
Saint-Dizier - sceau
Bailliage de Chaumont - deuxième - sceau
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Grands Jours de Troyes - Charles VI - Sceau
Officialité de Vannes - sceau - 1407
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Champlitte - sceau aux causes - 1426