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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives départementales du Calvados
90 résultats
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Bailliage de Cotentin - sceau - 1361
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Salins - cinquième - sceau
Chapitre Général de Citeaux - sceau - 1352/1379
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1271/1279
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Vicomté de Caen - premier - sceau
Vicomté de Caen - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - premier - sceau
Vicomté de Bayeux - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - cinquième - sceau
Vicomté de Caen - troisième - sceau
Vicomté de Caen - quatrième - sceau
Vicomté de Caen - cinquième - sceau
Vicomté de Bayeux - sixième - sceau
Abbaye d'Acey - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Vicomté de Falaise - premier - sceau
Falaise - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Bailliage de Jersey - deuxième - sceau
Bailliage de Lisieux - sceau
Sénéchaussée de Lisieux - sceau
Chambrerie de Thomas Basin archevêque de Césarée - sceau
Chambrerie de Thomas Basin évêque de Lisieux - sceau
Officialité de G. Doyen de Bayeux - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Ardenne - premier - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Aunay - sceau
Abbaye de Saint-Étienne de Caen - sceau
Abbaye de Saint-Jean de Falaise - premier - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - deuxième - sceau
Sénéchaussée de Saint-Étienne de Caen - sceau
Sénéchaussée de La Sainte-Trinité de Caen - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Argences - deuxième - sceau
Frères Mineurs de Caen - premier - sceau
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