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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales du Morbihan
84 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Lods en en Faucigny - Humbert II - Sceau
Prieuré de Nantua - sceau
Officialité de Genève - quatrième - sceau
Le prieuré de Pomier - sceau
Abbaye d'Aulps - sceau
Officialité de Vannes - sceau - 1407
Canton de Fribourg - sceau - 1312
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève