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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Meuse, Archives municipales de Dijon
123 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Officialité de Trèves - premier - sceau
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - contre-sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
Échevinage de Nancy - sceau - 1482
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Ligny - sceau