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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Seine-Maritime, Archives départementales du Morbihan
220 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Echiquier de Normandie - Charles VI de France - sceau - 1390/1408
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau - 1281 / 1283
Vicomté de Rouen - contre-sceau - 1423
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1479
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1306 / 1313
Vicomté de Rouen - sceau - 1403
Vicomté de Rouen - sceau - 1425
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Vicomté d'Évreux - troisième - sceau
Prévôté de Chaumont - sceau
Vicomté d'Orbec - sceau
Vicomté de Caudebec - premier - sceau
Vicomté de Caudebec - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - premier - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Wandrille - deuxième - sceau