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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Seine-Maritime, Communiqué
249 résultats
Abbaye Notre-Dame de Chaalis - cachet
Abbé et couvent de Saint-Michel-en-l'Herm - sceau - 1514
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Dijon - sceau - 1434/1438
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Echiquier de Normandie - Charles VI de France - sceau - 1390/1408
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau - 1281 / 1283
Vicomté de Rouen - contre-sceau - 1423
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1479
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1306 / 1313
Vicomté de Rouen - sceau - 1403
Vicomté de Rouen - sceau - 1425
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Angoulême - sceau
Vicomté d'Évreux - troisième - sceau
Prévôté de Chaumont - sceau
Vicomté de Bayeux - neuvième - sceau
Vicomté d'Orbec - sceau
Vicomté de Caudebec - premier - sceau
Vicomté de Caudebec - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - premier - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Wandrille - deuxième - sceau
Abbaye de Saint-Wandrille - premier - sceau
Officialité d'Évreux - sceau
Officialité de Rouen - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - sixième - sceau
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - deuxième - sceau
Officialité de Rouen - troisième - sceau
Officialité de Rouen - quatrième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Officialité de Coutances - troisième - sceau
Rouen deuxième - sceau
Vicomté d'Arques - premier - sceau
Vicomté d'Arques - deuxième - sceau
Vicomté de Montivilliers - premier - sceau
Vicomté de Montivilliers - deuxième - sceau
Vicomté de Montivilliers - troisième - sceau
Vicomté de Falaise - deuxième - sceau
Dieppe premier - sceau