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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Somme, Archives départementales du Morbihan
102 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1447
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau -1360
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1783
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Chapitre cathédral de Notre-Dame de Reims - sceau - 1206/1343
Abbaye Saint-Faron de Meaux - premier - sceau
Abbaye de Saint-Nicolas d'Arrouaise - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Chapitre de Saint-Quentin - premier - sceau
Chapitre de Saint-Sauveur de Saint-Pol - sceau
Bailliage d'Amiens - premier - sceau
Bailliage d'Amiens - deuxième - sceau
Bailliage d'Amiens - troisième - sceau
Bailliage de Nancy - sceau
Sénéchaussée de Ponthieu - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Berteaucourt - sceau
Abbaye de Saint-Fuscien-au-Bois - sceau
Abbaye de Mont-Saint-Éloy - sceau
Abbaye de Saint-Germer-de-Flaix - sceau