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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives municipales de Thann
18 résultats
Thann - sceau - 1739
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Thann - petit sceau - 1469
Officialité de Bâle - sceau - 1626
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - troisième - sceau
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - deuxième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Cernay - sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Fribourg en Brisgau, Faculté de droit - sceau - 1687
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Chambre des contrats de Strasbourg - sceau aux contrats - 1706/1743
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1435/1572
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1425/1426
Couvent des Franciscains de Thann - sceau - 1497