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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Calvados, Archives municipales de Dijon
107 résultats
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Bailliage de Cotentin - sceau - 1361
Vicomté de Caen - premier - sceau
Vicomté de Caen - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - premier - sceau
Vicomté de Bayeux - deuxième - sceau
Vicomté de Bayeux - cinquième - sceau
Vicomté de Caen - troisième - sceau
Vicomté de Caen - quatrième - sceau
Vicomté de Caen - cinquième - sceau
Vicomté de Bayeux - sixième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Vicomté de Falaise - premier - sceau
Falaise - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Bailliage de Jersey - deuxième - sceau
Bailliage de Lisieux - sceau
Sénéchaussée de Lisieux - sceau
Chambrerie de Thomas Basin archevêque de Césarée - sceau
Chambrerie de Thomas Basin évêque de Lisieux - sceau
Officialité de G. Doyen de Bayeux - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Ardenne - premier - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Aunay - sceau
Abbaye de Saint-Étienne de Caen - sceau
Abbaye de Saint-Jean de Falaise - premier - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
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