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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Cher, Archives départementales du Morbihan
72 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
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