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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs, Archives départementales du Morbihan
201 résultats
Cour de Montaigu - sceau
Cour d'Apremont - premier - sceau
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Officialité de Besançon - sceau - 1436
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1469
Officialité de Toulouse - sceau - 1420
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1362
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1269
Bailliage de Dijon - sceau - 1422
Abbaye de Cherlieu - sceau
Prévôté de Rochefort (Comté de Bourgogne) - sceau - 1297/1334
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Cour de Dole - sceau - 1281
Cour de Dole - sceau - 1299/1305
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Officialité de Bâle - sceau - 1301 / 1309
Officialité de Paris - sceau - 1294/1317
Prévôté de Joigny - sceau - 1417
Prévôté de Chateau-Thierry - Sceau - 1389/1392
Bailliage de Macon - sceau - 1290/1315
Cour d'Arbois - sceau - 1304 / 1327
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1255/1494
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1522
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Officialité de Lyon - sceau (1304 / 1334)
Cour d'Ornans - sceau (1384)
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