Aller au contenu principal
Navigation principale
Contributeurs
Auteurs
Étudier un sceau
Thématiques
Collections
Rechercher
Rechercher un sceau
Accueil
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Eure, Archives départementales du Doubs
Nature juridique du sceau: sceau de juridiction
3 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Cour de Bracon - sceau
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321