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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Morbihan, Archives municipales de Thann
46 résultats
Thann - sceau - 1739
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Thann - petit sceau - 1469
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1472/1486
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1422
Cour de Corlay - sceau aux contrats - 1496
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Chapitre cathédral de Vannes - sceau du secret
Cour de Carhaix - sceau aux contrats - 1395
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Porhoët - sceau aux contrats - 1447/1488
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1491/1493
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1499
Chapitre cathédral de Vannes - sceau aux contrats - 1451/1472
Cour de Pontivy - sceau aux contrats - 1414/1483
Officialité de Bâle - sceau - 1626
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - troisième - sceau
Chapitre Saint-Thiebaut de Thann - deuxième - sceau
Cour de Rhuys - deuxième - sceau aux contrats
Cour de La Gacilly - sceau aux contrats
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Faugaret - sceau aux contrats
Cour de La Roche-Bernard - sceau aux contrats
Cour de Rhuys - premier - sceau aux contrats
Cour de Rochefort (Bretagne) - sceau aux contrats - 1490/1499
Cour de Guémené - troisième - sceau aux contrats
Cour de Guémené - deuxième - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (I) - sceau aux contrats
Cour de Pluvigner (II) - sceau aux contrats
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Cernay - sceau
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Fribourg en Brisgau, Faculté de droit - sceau - 1687
Officialité de Vannes - sceau - 1407
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Chambre des contrats de Strasbourg - sceau aux contrats - 1706/1743
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1435/1572
Tribunal aulique de Rottweil - sceau - 1425/1426
Couvent des Franciscains de Thann - sceau - 1497