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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Bibliothèque Nationale - site Richelieu
128 résultats
Prévôté d'Andelot - sceau
Prévôté d'Arzillières - sceau
Prévôté d'Yvois [Carignan] - sceau
Tabellionage de - sceau
Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
Couvent des Célestins de Metz - sceau
Corporation des charrons - sceau
Cour ecclésiastique - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Prévôté de Saint-Menehould - sceau
Abbaye Saint-Germer-de-Fly - sceau
Eglise et chapitre de Saint-Pierre de Louvain - sceau
Echevins de Vollezel - sceau
Abbaye de La Ramée - sceau
Echevin de Liège - sceau
Cour du duc de Bourgogne - sceau
Pénitencerie apostolique - sceau
Abbaye Saint-Pierre Saint-Etienne et Saint-Gorgon de Gorze - sceau
Tabellionage de l'évêché de Toul - sceau - 1616
Prévôté d'Arlon - sceau
Verdun - sceau
Vicomté de Limoges - sceau - 1307/1308
Foires de Champagne - Philippe IV le Bel - deuxième - sceau de juridiction
Duché de Bar - sceau
Officialité d'Evreux - sceau
Cour du comte de Savoie - sceau
Cour de Saint-Front de Périgueux - sceau
Châtellenie et baronnie de Baye - sceau
Ordre du Temple - sceau
Cour de l'archidiacre de Toul - sceau
Vicomté de Caen - sceau aux obligations
Eglise Notre-Dame de Cléry - sceau
Vicomté de Carentan - sceau
Vicomté de Vire - sceau
Provinces-Unies - petit sceau
Etat généraux des Pays-Bas - sceau
Eglise Notre-Dame de Tongres - sceau
Abbaye du Parc - sceau
Echevins de Gossoncourt - sceau
Echevinage de Meldert - sceau
Eglise Sainte-Ursule de Cologne - sceau
Chanoines d'Evreux - sceau
Echevins de Roosbeck - sceau
Echevins de Meer - sceau
Echevins de Rosselaer - sceau
Abbaye Saint-Maur de Verdun - sceau
Chanoines de Padoue - sceau
Echevins de Cumptisch - sceau