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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Communiqué
Nature juridique du sceau: sceau
45 résultats
Abbé et couvent de Saint-Michel-en-l'Herm - sceau - 1514
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Dijon - sceau - 1434/1438
Angoulême - sceau
Vicomté de Bayeux - neuvième - sceau
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Damville - sceau
Chapitre de Lisieux - sceau
Chambrerie de Bernardin de Saint-François évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie d'Edouard Molé évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de François de Nesmond évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de Jacques de Silly - sceau
Abbaye de Saint-Vigor de Cerisy - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de Saint-Sever - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Leval - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Longues - sceau
Trinitaires de Saint-Eloi près Mortagne - sceau
Bailliage de l'abbaye de Cherbourg - premier - sceau
Châtellenie de Huillé - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Université de Valence - sceau
Confrérie des Chapelains de Saint-Nicolas-Des-Courtils - sceau
Requêtes de l'hotel du roi - sceau - 1410
Officialité de Thérouane - Deuxième - Sceau
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau
Abbaye de Chelles - troisième - sceau
Uzerches - Sceau
Rouen - cinquième - sceau
Metz - deuxième - sceau
Mairie de Lille - sceau
Cour de Marseille - sceau
Conseil du Comte d'Artois - sceau
Connetablie et Maréchaussée de France - deuxième - sceau
Duché de Bretagne - sceau
Sceau royal à Aix - deuxième - sceau
Cour d'Ancézune - sceau
Connetablie et Maréchaussée de France - premier - sceau
Chapitre de Saint-Jean-au-Bourg et Saint-Pierre-au-Marché de Laon - sceau
Coucy-le-Château - sceau