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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Oise, Archives départementales du Cher
100 résultats
Abbaye Saint-Symphorien de Beauvais - sceau
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Sarlat - sceau avers
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Abbaye de Prémontré - premier - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Prévôté de Senlis - premier - sceau
Prévôté de Senlis - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - premier - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - deuxième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Noyon - troisième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Paris - sceau - 1146/1171
Vicomté d'Évreux - premier - sceau
Bailliage de Nesle - premier - sceau
Bailliage de Nesle - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Gomerfontaine - sceau
Abbaye Saint-Vincent de Senlis - sceau
Abbaye Saint-Corneille de Compiègne - sceau
Abbaye Saint-Lucien de Beauvais - sceau
Abbaye Saint-Quentin de Beauvais - troisième - sceau
Abbaye de Breteuil - premier - sceau
Abbaye de Breteuil - deuxième - sceau
Abbaye de Breteuil - troisième - sceau
Abbaye de Breteuil - quatrième - sceau
Doyenné de Breteuil - sceau
Chapelle royale de Saint-Maurice de Senlis - sceau
Doyenné de Beaumont - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Sénéchaussée de Périgord et de Quercy - sceau - 1319/1342
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
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