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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de l'Yonne, Archives municipales de Dijon
161 résultats
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Châtellenie d'Argentan - sceau
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1286
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Église de Saint-Aquilin-D'augerons - sceau
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Bailliage de Troyes - sceau
Soissons - sceau
Prévôté d'Auxerre - Troisième - sceau
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