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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de l'Yonne, Communiqué
152 résultats
Abbaye Notre-Dame de Chaalis - cachet
Abbé et couvent de Saint-Michel-en-l'Herm - sceau - 1514
Maison-Dieu de Saint-Michel-Près-Thouars - sceau - 1489
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Dijon - sceau - 1434/1438
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Châtellenie d'Argentan - sceau
Officialité de Tours - sceau - 1286
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
Angoulême - sceau
Vicomté de Bayeux - neuvième - sceau
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Chapitre de Lisieux - sceau
Chambrerie de Bernardin de Saint-François évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie d'Edouard Molé évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de François de Nesmond évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de Jacques de Silly - sceau
Abbaye de Saint-Vigor de Cerisy - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Abbaye de Saint-Sever - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Leval - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Longues - sceau
Trinitaires de Saint-Eloi près Mortagne - sceau
Bailliage de l'abbaye de Cherbourg - premier - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Huillé - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735