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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de la Haute-Savoie
78 résultats
Châtellenie d'Argentan - sceau
Sarlat - sceau avers
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Église de Saint-Aquilin-D'augerons - sceau
Sénéchaussée de Périgord et de Quercy - sceau - 1319/1342
Lods en en Faucigny - Humbert II - Sceau
Prieuré de Nantua - sceau
Abbaye de Sarlat - sceau
Officialité de Genève - quatrième - sceau
Le prieuré de Pomier - sceau
Abbaye d'Aulps - sceau
Canton de Fribourg - sceau - 1312
Lods au Comté de Genève - deuxième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - troisième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - quatrième - sceau - Amédée III de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Amédée IV de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau - Pierre de Genève
Lods au Comté de Genève - sceau ordonné - Robert de Genève
Lods en Genevois - sceau ordonné -
Judicature Mage du Comté de Genève - deuxième sceau ordonné par Pierre de Genève
Cour de Savoie - sceau ordonné - Philippe de Savoie
Cour de Savoie - Sceau aux causes - Philippe de Savoie
Judicature Mage de Savoie - sceau - Charles III de Savoie
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