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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Orne, Archives départementales de la Somme, Archives départementales du Cher
129 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau - 1447
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - contre-sceau -1360
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1783
Châtellenie d'Argentan - sceau
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Abbaye Saint-Faron de Meaux - premier - sceau
Abbaye de Saint-Nicolas d'Arrouaise - sceau
Officialité de Bayeux - deuxième - sceau
Cour du Comté d'Alençon - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Perseigne - sceau
Châtellenie de Remalard - sceau
Vicomté de Bernay - sceau
Vicomté d'Exmes - premier - sceau
Châtellenie de Bonmoulins - sceau
Châtellenie de Mortagne - premier - sceau
Châtellenie de Mortagne - deuxième - sceau
Châtellenie de Mortagne - troisième - sceau
Châtellenie de Mortagne - quatrième - sceau
Châtellenie de Mortagne - cinquième - sceau
Châtellenie de Mortagne - sixième - sceau
Châtellenie de Mortagne - septième - sceau
Châtellenie de Longni - premier - sceau
Châtellenie de Longni - deuxième - sceau
Châtellenie de Longni - troisième - sceau
Église de Saint-Aquilin-D'augerons - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Chapitre de Saint-Quentin - premier - sceau
Chapitre de Saint-Sauveur de Saint-Pol - sceau
Bailliage d'Amiens - premier - sceau
Bailliage d'Amiens - deuxième - sceau
Bailliage d'Amiens - troisième - sceau
Bailliage de Nancy - sceau
Sénéchaussée de Ponthieu - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Berteaucourt - sceau
Abbaye de Saint-Fuscien-au-Bois - sceau
Abbaye de Mont-Saint-Éloy - sceau
Abbaye de Saint-Germer-de-Flaix - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Visigneux - sceau
Abbaye de Notre-Dame d'Épagne - sceau