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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales de la Meuse
201 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Officialité de Trèves - premier - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Tours - sceau - 1286
Officialité de Paris - sceau - 1536
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - contre-sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
Échevinage de Nancy - sceau - 1482
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Pierrefitte - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Rosières - sceau
Prévôté de Mousson - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
Prévôté de Stenay - sceau
Abbaye Saint-Maur de Verdun - sceau
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel - sceau
Abbaye Saint-Pierre-aux-Nonnains de Metz - sceau
Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
Abbaye de Juvigny - sceau
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel - premier - sceau
Prévôté de Thionville - sceau de juridiction
Prévôté de Sancy - sceau de juridiction
Comté de Bar - sceau de juridiction
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
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