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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales des Vosges, Archives départementales du Cher
236 résultats
Riquewihr - sceau - 1363/1525
Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
Sélestat - grand sceau - 1278/1629
Épinal - sceau - 1295/1447
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Tabellionage ducal de Rozières - sceau
Tabellionage de la Châtellenie de Rambervillers - sceau - 1437/1552
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Tours - sceau - 1286
Justice de Baccarat - sceau
Cour souveraine de Lorraine - premier - sceau
Tabellionage de la Châtellenie de Rambervillers - deuxième - sceau
Merciers de Lorraine - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1489/1619
Officialité de Toul - sceau - 1337/1341
Officialité de Metz - sceau (1666)
Officialité de Metz - sceau (1547)
Officialité de Toul - sceau - 1292
Officialité de Toul - sceau - 1270/1275
Officialité de Metz - sceau (1641)
Officialité de Toul - sceau - 1578
Tabellionage ducal d'Arches - deuxième - sceau
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
Officialité de Bâle - cachet - 1701
Officialité de Bâle - sceau - 1363 / 1370
Officialité de Bâle - sceau - 1347 / 1356
Tabellionage de Châtel-sur-Moselle - sceau
Abbaye d'Autrey - sceau
Tabellionage du duché de Bar - sceau
Comté de Blâmont - sceau
Université de Pont-à-Mousson - sceau
Abbaye Notre-Dame de Beaupré - sceau - 1336/1581
Mirecourt - sceau
Saint-Dié - sceau
Tabellionage du seigneur de Magnières - premier - sceau
Inquisiteurs généraux - deuxième - sceau
Officialité de Chalon-sur-Saône - deuxième - sceau
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Siège épiscopal de Metz - sceau
Chapitre de la collégiale de Saint-Dié - premier - contre-sceau