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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales du Cher, Archives municipales de Dijon
180 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Tours - sceau - 1286
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Bailliage de Troyes - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
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