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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales du Cher, Archives municipales de Saverne
134 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Saverne - grand sceau - 1235/1525
Saverne - sceau du secret - 1525
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Tabellionage ducal de Rozières - sceau
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Tours - sceau - 1286
Prévoté de Nogent-sur-Seine - sceau - 1492
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Abbaye Saint-Goëry d'Épinal - sceau
Chatellenie de Courtenay - sceau - 1482
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Bailliage de Troyes - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
Vicariat des frères mineurs de Bourges - sceau
Vicomté de Limoges - sceau aux contrats - 1466
Prévôté d'Auxerre - Troisième - sceau
Abbaye de Saint-Martin de Nevers - sceau
Officialité d'Auxerre - premier - sceau
Officialité de Nevers - deuxième - sceau
Officialité de Nevers - premier - sceau
Officialité de Cosne-sur-Loire - premier - sceau
Prieuré de La charité-sur-Loire - sceau - 1458
Abbaye Notre-Dame de Dilo - sceau
Cour du duc de Bourgogne à Avallon - sceau
Foires de Champagne - Philippe VI de France - Grand sceau
Cour du comté de Tonnerre - premier - sceau
Tribunal de Dossenheim - sceau - 1557
Tribunal d'Imbsheim - sceau - 1549
Bailliage de Sens - contre-sceau