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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales du Cher
97 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Sarlat - sceau avers
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Sénéchaussée de Périgord et de Quercy - sceau - 1319/1342
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
Lods en en Faucigny - Humbert II - Sceau
Prieuré de Nantua - sceau
Vicariat des frères mineurs de Bourges - sceau
Vicomté de Limoges - sceau aux contrats - 1466
Abbaye de Saint-Martin de Nevers - sceau
Officialité d'Auxerre - premier - sceau
Officialité de Nevers - deuxième - sceau
Officialité de Nevers - premier - sceau
Officialité de Cosne-sur-Loire - premier - sceau
Prieuré de La charité-sur-Loire - sceau - 1458
Abbaye de Sarlat - sceau
Foires de Champagne - Philippe VI de France - Grand sceau
Chatellenie de Montereau-Fault-Yonne - premier - sceau
Abbaye Notre-Dame d'Issoudun - sceau - 1448
Officialité de Genève - quatrième - sceau