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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher, Archives municipales de Kaysersberg
137 résultats
Riquewihr - sceau - 1363/1525
Sigolsheim - sceau - 1522/1544
Ammerschwihr - sceau du secret - 1522/1719
Kientzheim - sceau secret - 1471/1544
Kientzheim - sceau - 1564/1618
Sélestat - sceau du secret - 1360/1553
Riquewihr - sceau - 1544/1618
Abbaye Notre-Dame de Pairis - sceau - 1345/1452
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Officialité de Bâle - sceau - 1760
Officialité de Bâle - sceau - 1490/1527
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Faculté de droit de l'université de Rennes - sceau - 1747/1778
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Officialité de Paris - sceau - 1536
Strasbourg - sceau du secret - 1420/1495
La Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Le trésorier de la Sainte-Chapelle de Bourges - sceau
Abbaye Saint-Sulpice de Bourges - deuxième - sceau
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Chapitre de Notre-Dame de Graçay - Deuxième - Sceau
Officialité de Nevers - sceau
Agents Généraux Du Clergé - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau