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Genre: personne morale ou institution
Laïc / Ecclésiastique: Laïc
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher
62 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau
Présidial du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - Sceau aux conventions
Sénéchaussée du Puy en Velay - quatrième - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - cinquièmeSceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - deuxième - Sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - troisième - Sceau
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - deuxième - sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - troisième - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - quatrième - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - premier - Sceau
Bailliage royal de Clermont - Sceau
Cour du baron de Solignac - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - premier - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Quatrième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
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