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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives départementales du Cher
115 résultats
Sénéchaussée du Puy en Velay - troisième - Sceau
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats
Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau
Présidial du Puy-en-Velay - deuxième - sceau
Prévôté royale de Langeac - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - troisième - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - quatrième - Sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - premier - Sceau
Bailliage royal de Clermont - Sceau
Abbaye de Mazan - Premier - Sceau
Abbaye de Mazan - Troisième - Sceau
Abbaye Saint-Pierre-Latour au Puy-en-Velay - Deuxième - Sceau
Abbaye Saint-Pierre-Latour au Puy-en-Velay - Premier - Sceau
Chambre épiscopale d'Antoine de Senectere - Sceau
Cour du baron de Solignac - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - premier - Sceau
Cour royale du bailliage de Boucieu-le-Roi - deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Deuxième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Troisième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Quatrième - Sceau
Cour royale établie au bailliage de Velay - Premier - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Quatrième - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - Deuxième - Sceau
chapitre cathédral du Puy-en-Velay - premier - Sceau
chapitre collegial de Saint-Agrève au Puy-en-Velay - Premier - Sceau
chapitre collegial de Saint-Agrève au Puy-en-Velay - Deuxième - Sceau
Chapitre Saint-Julien de Brioude - Premier - Sceau
Chapitre Saint-Julien de Brioude - Deuxième - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Grand sceau
Abbaye Saint-Robert de La Chaise-Dieu - deuxième - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévôté d'Aubigny-sur-Nère - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Chatellenie de Boussac - premier - sceau
Bailliage d'Orléans - premier - sceau aux causes
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
Vicariat des frères mineurs de Bourges - sceau
Vicomté de Limoges - sceau aux contrats - 1466
Abbaye de Saint-Martin de Nevers - sceau
Officialité d'Auxerre - premier - sceau
Officialité de Nevers - deuxième - sceau