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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire, Archives municipales de Dijon
142 résultats
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Sénéchaussée du Puy en Velay - sceau - 1575
Officialité de Paris - sceau - 1536
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - quatrième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - troisième - Sceau
Officialité du Puy-en-Velay - Troisième - Sceau
Abbaye de Mazan - Deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - deuxième - Sceau
Parlement de Toulouse - premier - Sceau
Parlement de Toulouse - quatrième - Sceau
Parlement de Toulouse - troisième - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - premier - Sceau
Sénéchaussée de Beaucaire et de Nimes - deuxième - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - premier - Sceau
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - cinquième - Sceau
Couvent Saint-Bonaventure de Lyon - Sceau
Lieutenance du Parlement de Paris à La Rochelle - sceau - 1535
Hopital des pauvres de la bienheureuse Marie du Puy-en-Velay - deuxième - Sceau
Cour de la baronnie de Montlaur - Sceau
cour de Polignac - premier - Sceau
cour de Polignac - deuxième - Sceau
Cour de Saugues - Sceau
Gardien du Couvent de Sion à Jérusalem - Sceau
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Petit sceau
Cour royale dans la cite d'Anis pendant la vacance de l'évèché - deuxième - Sceau
Bailliage de Velay - premier - sceau
Bailliage de Velay - deuxième - sceau