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Genre: personne morale ou institution
Laïc / Ecclésiastique: Laïc
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives départementales de la Meuse
63 résultats
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
Échevinage de Nancy - sceau - 1482
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Pierrefitte - sceau
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Rosières - sceau
Prévôté de Mousson - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
Prévôté de Stenay - sceau
Prévôté de Thionville - sceau de juridiction
Prévôté de Sancy - sceau de juridiction
Comté de Bar - sceau de juridiction
Tabellionage ducal d'Épinal - sceau - 1544/1564
Vaucouleurs - Sceau
Vaucouleurs - Contre-sceau
Prévôté de Vaucouleurs - Sceau
Prévôté de Briey-en-Barrois - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Duché de Bar - sceau
Bailliage de Chaumont - contre-sceau
Parlement de Dole - sceau - 1403/1520
Cour de Gray - contre-sceau - 1209/1369
Cour de Gray - sceau - 1434
Cour de Gray - sceau - 1385/1425
Cour de Jussey - sceau - 1316/1321
Cour de Jussey - sceau - 1280/1290
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