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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives départementales de la Seine-Maritime
238 résultats
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Echiquier de Normandie - Charles VI de France - sceau - 1390/1408
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau - 1281 / 1283
Vicomté de Rouen - contre-sceau - 1423
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1479
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1306 / 1313
Vicomté de Rouen - sceau - 1403
Vicomté de Rouen - sceau - 1425
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Cour de Vesoul - sceau - 1338
Cour de Vesoul - sceau - 1335
Cour de Vesoul - sceau - 1296/1313
Cour de Salins - cinquième - sceau
Vicomté d'Évreux - troisième - sceau
Chapitre Général de Citeaux - sceau - 1352/1379
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1271/1279
Cour de Vesoul - sceau - 1282/1291
Prévôté de Chaumont - sceau
Vicomté d'Orbec - sceau
Vicomté de Caudebec - premier - sceau
Vicomté de Caudebec - deuxième - sceau
Abbaye d'Acey - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - premier - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Wandrille - deuxième - sceau
Abbaye de Saint-Wandrille - premier - sceau
Abbaye Saint-Antoine de Viennois - deuxième - grand sceau
Officialité d'Évreux - sceau
Officialité de Rouen - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - sixième - sceau
Officialité de Rouen - deuxième - sceau
Officialité de Rouen - troisième - sceau
Officialité de Rouen - quatrième - sceau
Officialité de Rouen - premier - sceau
Officialité de Coutances - troisième - sceau
Rouen deuxième - sceau
Vicomté d'Arques - premier - sceau