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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Communiqué
Régulier / Séculier: Séculier
20 résultats
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau aux causes - 1457
Faculté de droit de l'université de Rennes - cachet - 1764
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Chapitre de Lisieux - sceau
Chambrerie de Bernardin de Saint-François évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie d'Edouard Molé évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de François de Nesmond évêque de Bayeux - sceau
Chambrerie de Jacques de Silly - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Université de Valence - sceau
Confrérie des Chapelains de Saint-Nicolas-Des-Courtils - sceau
Officialité de Thérouane - Deuxième - Sceau
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau
Chapitre de Saint-Jean-au-Bourg et Saint-Pierre-au-Marché de Laon - sceau
Cour épiscopale de Jacques d'Angennes évêque de Bayeux - cachet - 1626
Officialité de Besançon - sceau - 1377/1402
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447
Officialité de Langres - sceau - 1252/1302