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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie, Archives départementales de la Meuse
102 résultats
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Officialité de Trèves - premier - sceau
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Chancellerie de Savoie - sceau ordonné
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Prévôté de Marville - troisième - sceau
Prévôté de Marville - premier - sceau
Prévôté de Marville - deuxième - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - sceau
Abbaye de Notre-Dame de Châtillon - contre-sceau
Prieuré Saint-Thiébaut de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Trognon - sceau
Prévôté de Varennes - sceau
Prieuré de Marville - sceau
Prévôté de Vertus - sceau
Vaucouleurs - deuxième - sceau
Marville (ville) - sceau
Metz - signet
Échevinage de Nancy - sceau - 1482
Sénéchaussée de La Mothe et Bourmont - sceau
Tabellionage de Condé-en-Barrois - sceau
Octrois des héritages de Mussey - sceau
Octroi de Vaucouleurs - sceau
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Ligny - sceau
Prévôté de Longuyon - sceau
Prévôté de Pierrefitte - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Prény - sceau
Prévôté de Rosières - sceau
Prévôté de Mousson - sceau
Prévôté de Nancy - sceau
Prévôté de Stenay - sceau
Abbaye Saint-Maur de Verdun - sceau
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel - sceau
Abbaye Saint-Pierre-aux-Nonnains de Metz - sceau
Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
Abbaye de Juvigny - sceau
Couvent de l'abbaye de Saint-Mihiel - premier - sceau
Prévôté de Thionville - sceau de juridiction
Prévôté de Sancy - sceau de juridiction
Comté de Bar - sceau de juridiction