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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Savoie
Nature juridique du sceau: bulle avers, sceau
28 résultats
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Judicature mage de Genevois - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1402
Lods en Faucigny - Amédée VI de Savoie - sceau - 1357
Lods en Faucigny - Amédée VIII de Savoie - sceau - 1431
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1300/1309
Judicature de Chablais et Genevois - sceau - 1333
Officialité de Genève - sceau (1276 / 1277)
Officialité de Lyon - sceau (1342)
Prieuré de Nantua - sceau
Officialité de Genève - quatrième - sceau
Le prieuré de Pomier - sceau
Canton de Fribourg - sceau - 1312
Judicature Mage du Comté de Genève - deuxième sceau ordonné par Pierre de Genève
Judicature de Chautagne - sceau - Guy de Montluel
Abbaye de Saint-Ruph de Valence - sceau
Cour apostolique d'Avignon - bulle avers
Vicariat général de l'évéché de Genève - sceau
Chapitre cathédral de Genève - sceau
Officialité de Genève - sceau - 1397
Officialité de Genève - cinquième - sceau
Officialité de Genève - sixième - sceau
Officialité de Lausanne - sceau
Officialité de Tarentaise - sceau
Officialité de Valence et Die - sceau
Officialité de Chambéry au diocèse de Grenoble - Sceau
Officialité de Genève - deuxième - sceau
Officialité de Besançon - sceau - 1314/1447
Abbaye Saint-Michel de la Cluse - sceau - 1341