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Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Seine-Maritime, Archives municipales de Dijon
255 résultats
Couvent des Frères Prêcheurs de Dijon - sceau - 1451
Cour de Dole - sceau - 1326
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune- sceau - 1345
Cour des Appeaux du duché de Bourgogne à Beaune - sceau - 1415
Carmes de Dijon - sceau - 1401
Bailliage et sénéchaussée de Lyon - sceau - 1501
Bons amis de Sathenay - sceau - 1294
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1408/1451
Abbaye Notre-Dame de Morimont - sceau - 1500/1599
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1277/1360
Bailliage de Dijon - sceau aux causes - 1401/1499
Bailliage de Dijon - grand sceau aux sentences - 1420/1500
Dijon - sceau - 1248/1440
Dijon - sceau - 1434/1438
Chancellerie de France - contre-sceau - 1783
Bailliage de Sens et Auxerre - deuxième - sceau
Mairie de Dijon - sceau aux causes
Prieur des Frères prêcheurs de Dijon - sceau
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Echiquier de Normandie - Charles VI de France - sceau - 1390/1408
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau - 1281 / 1283
Vicomté de Rouen - contre-sceau - 1423
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1479
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1306 / 1313
Vicomté de Rouen - sceau - 1403
Vicomté de Rouen - sceau - 1425
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Vicomté d'Évreux - troisième - sceau
Prévôté de Chaumont - sceau
Vicomté d'Orbec - sceau
Vicomté de Caudebec - premier - sceau
Vicomté de Caudebec - deuxième - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - premier - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - sceau aux causes
Abbaye de Saint-Wandrille - deuxième - sceau
Abbaye de Saint-Wandrille - premier - sceau
Officialité d'Évreux - sceau
Officialité de Rouen - cinquième - sceau
Officialité de Rouen - sixième - sceau
Officialité de Rouen - deuxième - sceau
Officialité de Rouen - troisième - sceau